PROFESSIONNEL LIBÉRAL, PUIS-JE DEMANDER UNE RÉSIDENCE À MAIS NON LUCRATIF ?
Par: Antonio Villena
Plusieurs jugements de la Cour Suprême d’Espagne ont été lavés pour l’application ce critère.
Nous apportons l’un des nombreux cas de réussite de notre bureau.
Cette fois, nous parlons d’obtenir un titre de séjour sans but lucratif pour un gestionnaire ou métier au libéral ou autonome.
Antonio Villena, responsable de notre équipe de professionnels spécialisés dans les titres de séjour pour l’Espagne, explique comment nous avons obtenu un titres de séjour avec but non lucratif pour les entrepreneurs étrangers occupant des postes de direction, de gérance et pour les travailleurs indépendants.
Nous n’avons pas pu éviter certaines difficultés au début, car lorsque nous avons entamé la procédure, nous avons constaté que les consulats étaient réticents à l’exécution. Mais nous avions un avantage : il y a plusieurs jugements de la Cour Suprême d’Espagne.
SOMMAIRE:
Ces jugements précisent que l’interprétation de la réglementation est que la personne intéressée à obtenir une résidence à but non lucratif en Espagne ne peut exercer aucune activité commerciale ou professionnelle en Espagne, mais peut le faire dans son pays d’origine ou de résidence.
Villena souligne que ces mêmes jugements reconnaissent et expliquent très clairement qu’avec les moyens télématiques d’aujourd’hui, un entrepreneur ou professionnel libre, ou un travailleur indépendant, peut diriger son activité commerciale depuis l’Espagne vers son pays d’origine.
La seule difficulté que nous avons rencontrée pour obtenir un titre de séjour avec but non lucratif pour indépendant a été avec les consulats. Nous l’avons résolu en mentionnant les jugements lors de la présentation des dossiers. Ainsi, nous avons réussi à faire en sorte que les consulats qui ne l’admettaient pas l’acceptent.
Nous espérons que cette clarification vous a été utile et nous sommes à votre disposition pour vous offrir de l’aide ou des conseils dans tout ce dont vous avez besoin.
Ce premier processus a ouvert la possibilité pour les dossiers des clients dans les mêmes circonstances d’être approuvés rapidement.
Avec notre aide, les entrepreneurs occupant des postes de direction, les professionnels libéraux ou les travailleurs indépendants peuvent obtenir un permis de séjour à but non lucratif en Espagne.
Vous pouvez demander à obtenir un permis de ce type, même si vous exercez une activité professionnelle dans votre pays d’origine, et vous pouvez même gérer votre entreprise depuis l’Espagne.
